Moteur de recherche Eurospider: atf://116-IB-175
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
2843 pages similaires trouvées pour atf://116-IB-175
  1. 10.07.2008 1C 86/2008 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire, étude de l'impact sur l'environnement
  2. 17.01.2001 1A.278/1999 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  3. 30.03.2023 1C 212/2022 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; zone réservée
  4. 21.12.2007 1C 348/2007 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    projet routier H144
  5. 30.04.2009 1C 304/2008 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    installation de traitement des déchets, construction en zone agricole
  6. 24.04.2003 1A.97/2002 Pertinence 69% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  7. 10.10.2000 1A.169/2000 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  8. 11.07.2018 1C 318/2017 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; reconstruction et agrandissement d'un rural après incendie
  9. 07.01.2011 1C 277/2010 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  10. 16.03.2011 1C 272/2010 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien