Moteur de recherche Eurospider: atf://145-II-32
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1048 pages similaires trouvées pour atf://145-II-32
  1. 01.06.2007 1A.83/2006 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan localisé de quartier relatif à un centre Ikea au lieu-dit La Renfile ; étude d'impact sur l'environnement
  2. 16.04.2020 1C 632/2018 Pertinence 10% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  3. 31.03.2015 2C 1131/2013 Pertinence 10% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Marchés publics, marché intérieur
  4. 05.02.2013 2C 629/2012 Pertinence 6%
    IIe Cour de droit public
    Média
    Diffusion de programmes différenciés
  5. 08.05.2012 2C 644/2011 Pertinence 6%
    IIe Cour de droit public
    Poste et télécommunications
    Nouvelle concession de radiocommunication OUC
  6. 26.02.2009 1C 51/2009 Pertinence 6%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire un forage de reconnaissance géothermique en zone agricole
  7. 01.04.2005 I 779/04 Pertinence 6%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  8. 05.07.2018 2C 1030/2017 Pertinence 6%
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Renouvellement de l'octroi de droits de transports dans le cadre de la concession no 85 en vue du transport régulier de voyageurs à titre professionnel
  9. 23.10.2012 2C 462/2012 Pertinence 6%
    IIe Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Transfert de concession pour un port privé à Nyon
  10. 16.01.2012 1C 214/2011 Pertinence 5%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    renouvellement d'une concession pour usage d'eau
Précédente 11 12 13 14 15 16 17 18 19 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.