Moteur de recherche Eurospider: atf://133-IV-228
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  1. 02.06.2009 6B 121/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (lésions corporelles graves, etc.)
  2. 14.02.2012 6B 326/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Paiement d'une créance compensatrice; levée d'un séquestre
  3. 09.07.2008 6B 390/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de constitution de partie civile
  4. 08.04.2013 6B 659/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Allocation au lésé (art. 78 CP); arbitraire, violaiton du principe de célérité
  5. 13.03.2008 6B 73/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers, avantages accordés à certains créanciers, etc.)
  6. 30.06.2009 6B 260/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme, délits manqués de lésions corporelles graves
  7. 21.12.2010 6B 588/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées
  8. 30.06.2009 6B 266/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme par dol éventuel, délits manqués de lésions corporelles graves par dol éventuel
  9. 21.08.2007 6B 177/2007 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de classement (escroquerie, abus de confiance)
  10. 11.03.2022 6B 720/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Allocation au lésé ; formalisme excessif, etc.
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