Moteur de recherche Eurospider: atf://128-IV-188
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
3297 pages similaires trouvées pour atf://128-IV-188
  1. 25.05.2016 6B 944/2015 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles et abus d'autorité
  2. 29.09.2016 4A 431/2016 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    procédure civile; mesures provisionnelles
  3. 17.01.2012 1B 735/2011 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; décision de non-entrée en matière
  4. 20.07.2005 6S.191/2005 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence (art. 125 CP)
  5. 11.06.2021 1B 139/2021 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, récusation d'agents de police
  6. 27.09.2012 2C 335/2012 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Autorisation d'exploiter une entreprise de sécurité (suspension d'une durée de 2 mois)
  7. 06.06.2013 4A 42/2013 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail; résiliation
  8. 29.11.2004 6S.351/2004 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Diffamation, calomnie
  9. 02.11.2006 6P.156/2006 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Lésions corporelles par négligence, violation des règles de la circulation routière
  10. 22.01.2015 8C 130/2014 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (notification irrégulière; délai; horaire annuel de travail)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.