Moteur de recherche Eurospider: aza://30-06-2021-1C_480-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
3154 pages similaires trouvées pour aza://30-06-2021-1C_480-2020
  1. 30.06.2021 1C 480/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  2. 06.05.2020 1C 359/2019 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  3. 08.06.2016 1C 456/2015 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, ordre de remise en état
  4. 16.03.2011 1C 272/2010 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  5. 31.08.2021 1C 634/2020 Pertinence 53%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; Transformation d'un bâtiment
  6. 25.07.2016 1C 229/2016 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  7. 18.10.2016 1F 32/2016 Pertinence 46%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral 1C_456/2015 du 8 juin 2016
  8. 14.05.2018 6B 1457/2017 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire
  9. 22.11.2023 1C 629/2022 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; remise en état
  10. 03.10.2016 1C 419/2015 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.