Moteur de recherche Eurospider: aza://30-05-2008-6B_292-2008
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  1. 30.05.2008 6B 292/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, etc.)
  2. 20.02.2007 6S.10/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie)
  3. 05.03.2008 6B 112/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation, etc.)
  4. 04.06.2002 6S.172/2002 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 18.01.2008 6B 638/2007 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (calomnie, etc.; arbitraire, art. 9 Cst.)
  6. 23.05.2005 1P.142/2005 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    non-lieu
  7. 08.10.2001 6P.99/2001 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 25.08.2009 6B 515/2009 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (calomnie, diffamation, injure et violation du secret de fonction)
  9. 09.05.2005 6P.29/2005 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Ordonnance de classement (discrimination raciale)
  10. 01.12.2009 6B 860/2009 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, injures, etc.); arbitraire
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