Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2023-6B_877-2023
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  1. 29.11.2023 6B 877/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, menace, violation d'une obligation d'entretien
  2. 21.04.2023 6B 922/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (tentative de meurtre; dommages à la propriété; injure; menaces qualifiées; viol)
  3. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  4. 15.02.2023 6B 161/2022 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Obtention illicite de l'aide sociale; expulsion
  5. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 07.02.2022 6B 880/2021 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, etc.; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 53% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  8. 14.02.2024 6B 463/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier; arbitraire (6B_463/2023); violation de domicile; fixation de la peine (6B_464/2023)
  9. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 01.07.2021 6B 1186/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, extorsion, etc. ; fixation de la peine ; arbitraire, principe in dubio pro reo
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