Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2004-6S-351-2004
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  1. 29.11.2004 6S.351/2004 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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  2. 09.05.2005 6P.29/2005 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Ordonnance de classement (discrimination raciale)
  3. 20.02.2007 6S.10/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie)
  4. 26.05.2003 6S.126/2003 Pertinence 40% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 05.03.2008 6B 112/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation, etc.)
  6. 19.04.2007 6P.44/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Diffamation (art. 173 CP)
  7. 23.11.2006 6P.137/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Refus de donner suite
  8. 18.01.2008 6B 638/2007 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (calomnie, etc.; arbitraire, art. 9 Cst.)
  9. 20.04.2011 1B 119/2011 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; non-lieu
  10. 04.06.2002 6S.172/2002 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions

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