Moteur de recherche Eurospider: aza://29-03-2017-6B_441-2016
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  1. 29.03.2017 6B 441/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, etc.; arbitraire
  2. 21.03.2024 6B 938/2023 Pertinence 73% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, dommage à la propriété d'importance mineure, injure, etc.; fixation de peine; arbitraire
  3. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
  4. 16.03.2023 6B 777/2022 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP), diffamation (art. 173 ch. 1 CP)
  5. 30.05.2016 6B 889/2015 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, injure, menaces, violation de domicile, désagrément causé par la confrontation à un acte d'ordre sexuel, violation simple des règles de la circulation et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l...
  6. 14.09.2022 6B 283/2022 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre ; fixation de la peine ; arbitraire, principe accusatoire
  7. 06.06.2016 6B 1088/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, contrainte sexuelle
  8. 17.10.2018 6B 788/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles qualifiées, injure, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 08.08.2018 8C 723/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-chômage
    Assurance-chômage (remise de l'obligation de restituer; bonne foi)
  10. 23.09.2020 6B 373/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; fixation de la peine
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Exemple: "droit de l'homme"