Moteur de recherche Eurospider: aza://27-09-2022-6B_944-2022
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  1. 27.09.2022 6B 944/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement [tentative de contrainte])
  2. 26.04.2023 6B 459/2023 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement, dénonciation calomnieuse, diffamation)
  3. 16.12.2022 6B 1225/2022 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (classement partiel [contrainte])
  4. 16.12.2022 6B 1244/2022 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision incidente; recevabilité du recours au Tribunal fédéral (classement partiel [contrainte])
  5. 20.11.2023 6B 594/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (indemnité du défenseur d'office)
  6. 29.03.2022 6B 1432/2021 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; irrecevabilité du recours en matière pénale
  7. 07.02.2023 6B 648/2022 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision incidente; recevabilité du recours au Tribunal fédéral (classement partiel implicite [faux dans les titres])
  8. 01.02.2023 6B 267/2022 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (extorsion; chantage), décision de renvoi, irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 21.10.2022 5A 618/2022 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    inscription provisoire d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
  10. 08.02.2024 7B 974/2023 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement,
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.