Moteur de recherche Eurospider: aza://26-06-2018-6B_542-2018
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26045 pages similaires trouvées pour aza://26-06-2018-6B_542-2018
  1. 26.06.2018 6B 542/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (art. 25 de la Déclaration universelle des droits de l'homme etc.)
  2. 15.08.2018 6B 665/2018 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, infraction à la loi fédérale sur l'assurance chômage)
  3. 16.02.2022 6B 125/2022 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir (Ordonnance de non-entrée en matière [diffamation, etc.])
  4. 04.05.2020 6B 418/2020 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, ordonnance de non-entrée en matière (6B_418/2020); Irrecevabilité du recours en matière pénale, ordonnance de non-entrée en matière (6B_424/2020)
  5. 24.07.2018 6B 709/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux rapport), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  6. 21.03.2019 6B 317/2019 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière, abus d'autorité)
  7. 02.07.2021 6B 661/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; qualité pour recourir (ordonnance de non-entrée en matière [menaces])
  8. 07.07.2020 6B 760/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; arbitraire
  9. 04.05.2020 6B 64/2020 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (divulgation d'informations contraires à l'honneur)
  10. 27.07.2018 6B 537/2018 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (violation du secret de fonction)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.