Moteur de recherche Eurospider: aza://25-06-2009-6B_386-2009
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  1. 25.06.2009 6B 386/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles par négligence, etc.)
  2. 28.10.2009 6B 965/2008 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP)
  3. 26.05.2009 6B 354/2009 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  4. 30.11.2010 6B 301/2010 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite
  5. 06.10.2009 6B 556/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  6. 16.02.2010 6B 274/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples, abus d'autorité)
  7. 23.05.2011 6B 970/2010 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  8. 13.08.2008 6B 378/2008 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CPS)
  9. 11.06.2009 6B 460/2009 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance mixte de renvoi et de non-lieu (lésions corporelles graves par négligence)
  10. 07.05.2009 6B 380/2009 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu
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Exemple: "droit de l'homme"