Moteur de recherche Eurospider: aza://24-04-2020-6B_403-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
39521 pages similaires trouvées pour aza://24-04-2020-6B_403-2020
  1. 24.04.2020 6B 403/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (omission de prêter secours, etc.); irrecevabilité du recours en matière pénale
  2. 29.10.2021 6B 314/2021 Pertinence 84%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (frais de procédure; indemnité pour tort moral)
  3. 04.02.2021 6B 1407/2020 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière [entrave à l'action pénale, etc.])
  4. 30.06.2021 6B 598/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral; ordonnance de non-entrée en matière)
  5. 08.04.2021 6B 214/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (Ordonnance de non-entrée en matière)
  6. 21.06.2023 6B 729/2023 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du TPF (ordonnance de non-entrée en matière; récusation)
  7. 29.10.2021 6B 346/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Condamnation par défaut; demande de nouveaux jugement (faux dans les titres, etc.)
  8. 11.10.2021 6F 14/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 30 juin 2021 (6B_598/2021)
  9. 18.05.2022 6B 1325/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilità du recours en matière pénale (Décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral [dénonciation pénale])
  10. 07.07.2020 6F 10/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 29 janvier 2020 (6B_1402/2019)
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.