Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2024-6B_4-2024
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  1. 24.01.2024 6B 4/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; arbitraire; irrecevabilité du recours en matière pénale
  2. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 63% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  3. 16.01.2024 6B 792/2022 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 14.02.2024 6B 99/2024 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (abus de confiance)
  5. 04.04.2024 6B 198/2024 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, etc.
  6. 21.02.2024 6B 63/2024 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante (tentative de contrainte; calomnie)
  7. 23.01.2024 6B 1354/2023 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (opposition à une ordonnance pénale réputée retirée [défaut de la partie à l'audience]
  8. 26.02.2024 6B 403/2023 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit contre la Loi fédérale sur les armes
  9. 19.03.2024 6B 922/2023 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; expulsion
  10. 18.03.2024 6B 886/2023 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de comportement frauduleux à l'égard des autorités (art. 118 LEI); arbitraire; présomption d'innocence
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