Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2024-6B_1126-2023
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  1. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  2. 10.08.2023 6B 1400/2022 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tenative d'assassinat, viol, contrainte sexuelle, etc.
  3. 21.01.2020 1B 603/2019 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  4. 22.03.2017 6B 1297/2015 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, fixation de la peine; arbitraire
  5. 06.12.2021 6B 644/2021 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; infraction à la LArm; arbitraire
  6. 04.05.2023 6B 490/2022 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu (expertise de crédibilité); arbitraire
  7. 05.03.2020 6B 1311/2019 Pertinence 34% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); infanticide (art. 116 CP); arbitraire
  8. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  9. 19.07.2021 6B 1052/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, délit manqué d'incendie intentionnel, vol; administration des preuves; arbitraire
  10. 03.10.2019 1B 440/2019 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.