Moteur de recherche Eurospider: aza://22-02-2023-1C_228-2022
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2141 pages similaires trouvées pour aza://22-02-2023-1C_228-2022
  1. 22.02.2023 1C 228/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire un hangar agricole
  2. 11.10.2018 1C 96/2018 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire une halle à poulets
  3. 22.12.2015 1C 80/2015 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire un abri-tunnel en zone agricole
  4. 08.07.2021 1C 296/2020 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  5. 18.10.2018 1C 58/2017 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone agricole
  6. 19.06.2023 1C 607/2021 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  7. 14.03.2024 1C 312/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 02.08.2023 1C 208/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 21.06.2021 1C 510/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 27.05.2020 1C 96/2019 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.