Moteur de recherche Eurospider: aza://21-10-2009-6B_418-2009
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  1. 21.10.2009 6B 418/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expertise psychiatrique (infractions à la LStup); violation du principe in dubio pro reo
  2. 22.11.2004 6P.128/2004 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 22.03.2001 6S.684/2000 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 12.11.2009 6B 742/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Circulation sans le permis de conduire nécessaire; fixation de la peine
  5. 15.05.2013 6B 107/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  6. 14.07.2008 6B 408/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup
  7. 04.08.2008 6B 380/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup.
  8. 25.09.2005 6S.335/2005 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  9. 25.09.2005 6S.248/2005 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  10. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
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