Moteur de recherche Eurospider: aza://21-03-2024-6B_938-2023
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  1. 21.03.2024 6B 938/2023 Pertinence 100% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, dommage à la propriété d'importance mineure, injure, etc.; fixation de peine; arbitraire
  2. 22.04.2022 6B 727/2021 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation abusive d'une installation de télécommnication; contrainte; arbitraire
  3. 29.12.2000 6S.559/2000 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
  5. 17.10.2018 6B 788/2018 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles qualifiées, injure, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 17.05.2011 6B 292/2011 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation abusive d'une installation de télécommunication
  7. 06.06.2016 6B 1088/2015 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, contrainte sexuelle
  8. 29.03.2017 6B 441/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, etc.; arbitraire
  9. 16.03.2004 6S.80/2004 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 11.09.2020 6B 719/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (utilisation abusive d'une installation de télécommunication), frais de justice, irrecevabilité
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.