Moteur de recherche Eurospider: aza://19-05-2016-6B_688-2015
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  1. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  2. 21.03.2016 6B 456/2015 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup), conditions de détention
  3. 05.04.2017 6B 71/2016 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, présomption d'innocence, arbitraire; fixation de la peine, infraction grave à la LStup; conditions de détention
  4. 31.10.2017 6B 1244/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; indemnité
  5. 10.10.2016 6B 1314/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réduction de la peine du fait des conditions illicites de détention; arbitraire
  6. 13.12.2016 6B 1243/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réparation du tort moral, conditions de détention illicites, réduction de peine
  7. 27.07.2016 1B 84/2016 Pertinence 46%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  8. 28.08.2017 6B 1085/2016 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  9. 02.12.2020 1B 377/2020 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  10. 02.12.2020 1B 330/2020 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention
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