Moteur de recherche Eurospider: aza://19-04-2012-1C_67-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
400 pages similaires trouvées pour aza://19-04-2012-1C_67-2011
  1. 19.04.2012 1C 67/2011 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation de la concession octoyée par sept commune sur la Borgne et la Dixence aux Forces Motrices de la Borgn e SA
  2. 03.11.2017 1C 494/2015 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    concession pour l'utilisation de forces hydrauliques
  3. 23.11.2016 1C 231/2015 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    concession d'usage des eaux à des fins d'exploitation hydroélectrique
  4. 13.06.2017 1C 379/2016 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    permis de construire
  5. 24.11.2003 1A.19/2003 Pertinence 30% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  6. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
  7. 23.06.2005 1A.46/2005 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plans d'affectation cantonaux (n° 291 et 291bis, site marécageux de Noville)
  8. 20.07.2011 1C 437/2010 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation provisoire d'exploiter l'aménagement hydroéléctrique de Chippis-Rhône
  9. 08.09.2021 1C 243/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'extraction; gravières
  10. 27.09.2000 1A.140/1998 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.