Moteur de recherche Eurospider: aza://17-11-2021-6B_1118-2021
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7530 pages similaires trouvées pour aza://17-11-2021-6B_1118-2021
  1. 17.11.2021 6B 1118/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Traite d'êtres humains qualifiée, blanchiment d'argent ; arbitraire
  2. 17.12.2020 6B 4/2020 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Traite d'êtres humains; fixation de la peine;
  3. 11.12.2023 7B 54/2022 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    7B_54/2022: Pornographie (art. 197 al. 5 CP); absence des compétence extraterritoriale des autorités suisse; 7B_55/2022: Encouragement à la prostitution, blanchiment d'argent, pornographie, entrée illegale, séjour illegal, contravention à la LStup; arbi...
  4. 23.04.2004 2A.114/2003 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  5. 02.08.2004 2A.12/2004 Pertinence 34% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  6. 07.04.2020 6B 92/2020 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Encouragement à la prostitution, tentative de contrainte sexuelle, délit à la LStup
  7. 07.10.2020 2C 532/2020 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour
  8. 20.06.2022 6B 1493/2021 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité; arbitraire
  9. 01.04.2021 6B 1028/2020 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Personnes appelées à donner des renseignements (art. 178 ss CPP); droit à un procès équitable (art. 6 ch. 3 let. d CEDH), etc.
  10. 10.08.2023 6B 239/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Disposition pénales LStup; Cas grave; Blanchiment d'argent; Séjour illégal; Fixation de la peine; Durée de l'expulsion
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.