Moteur de recherche Eurospider: aza://17-06-2010-1C_477-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1008 pages similaires trouvées pour aza://17-06-2010-1C_477-2009
  1. 17.06.2010 1C 477/2009 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire et d'abattage d'arbres
  2. 30.08.2007 1C 109/2007 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone à bâtir
  3. 04.01.2023 1C 237/2021 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'affectation cantonal du Haut Plateau du Creux du Van
  4. 14.07.2006 1P.72/2006 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone à bâtir
  5. 20.12.2017 1C 276/2017 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  6. 10.06.2014 1C 883/2013 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, abattage d'arbres
  7. 13.11.2014 1C 187/2014 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Constatation de la nature forestière
  8. 06.07.2017 1C 430/2016 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    constatation de la nature forestière; abattage d'arbres
  9. 19.11.2019 1C 312/2019 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de démolir et de construire
  10. 26.08.2002 1A.71/2002 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.