Moteur de recherche Eurospider: aza://16-12-2011-5A_441-2011
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    mainlevée d'opposition
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  3. 08.12.2003 4P.173/2003 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile
  4. 21.03.2000 5P.371/1999 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  5. 03.01.2006 5P.292/2005 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. etc. (mainlevée d'opposition; reconnaissance d'un jugement étranger)
  6. 26.07.2013 5A 68/2013 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    Mainlevée d'opposition
  7. 21.12.2012 5A 355/2012 Pertinence 60% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    opposition au séquestre
  8. 28.07.2010 4A 233/2010 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
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  9. 05.11.2019 5A 1019/2018 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition; exequatur d'une sentence arbitrale
  10. 29.08.2000 5P.246/2000 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.