Moteur de recherche Eurospider: aza://16-11-2023-9C_430-2022
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  1. 16.11.2023 9C 430/2022 Pertinence 100% publication ATF prévue
    IIIe Cour de droit public
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  2. 27.12.2007 B 110/06 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  3. 06.02.2017 2C 745/2016 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonal et communal et impôt fédéral direct 2007 à 2009 (ICC, IFD),
  4. 22.04.2010 9C 264/2009 Pertinence 25%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  5. 15.03.2001 B 63/00 Pertinence 25% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
  6. 31.01.2006 B 72/04 Pertinence 25%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  7. 28.03.2003 B 68/02 Pertinence 25% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
  8. 10.05.2005 2A.125/2005 Pertinence 25%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    dispense de l'avance de frais
  9. 15.05.2013 9C 836/2012 Pertinence 25%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (procédure de première instance)
  10. 26.08.2004 B 106/03 Pertinence 25%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.