Moteur de recherche Eurospider: aza://16-04-2009-6B_1028-2008
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  1. 16.04.2009 6B 1028/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi fédérale sur la circulation routière
  2. 17.04.2020 6B 1445/2019 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; arbitraire
  3. 08.02.2016 6B 464/2015 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense
  4. 04.06.2012 1C 417/2011 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Approbation de plans routiers; règlementation sur les zones 30 et de rencontre
  5. 30.03.2000 6A.89/1999 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  6. 09.12.2016 6B 23/2016 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 ch. 2 aLCR), arbitraire
  7. 03.07.2012 1C 27/2012 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  8. 08.06.2011 6B 112/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR (mandat de répression)
  9. 03.03.2011 6B 1023/2010 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  10. 31.10.2000 6A.83/2000 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.