Moteur de recherche Eurospider: aza://16-04-2002-1A-47-2002
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2034 pages similaires trouvées pour aza://16-04-2002-1A-47-2002
  1. 16.04.2002 1A.47/2002 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  2. 15.03.2001 1A.43/2001 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Procédure administrative
  3. 17.04.2002 1P.535/2001 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  4. 01.06.2007 1A.83/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan localisé de quartier relatif à un centre Ikea au lieu-dit La Renfile ; étude d'impact sur l'environnement
  5. 27.12.2006 1A.11/2006 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    qualité pour recourir contre la loi n° 9318 modifiant les limites de zone sur le territoire de la commune de Vernier
  6. 06.07.2009 1C 568/2008 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire et constructions (projet Poya)
  7. 08.09.2021 1C 243/2020 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'extraction; gravières
  8. 03.04.2017 1C 423/2016 Pertinence 30% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire; plan directeur de quartier
  9. 28.04.2022 1C 273/2021 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Refus d'autorisation de construire
  10. 28.11.2005 1A.121/2005 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    protection de l'environnement et de l'air; assainissement d'une installation d'évacuation de l'air vicié d'un restaurant
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple