Moteur de recherche Eurospider: aza://16-01-2012-1C_214-2011
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  1. 16.01.2012 1C 214/2011 Pertinence 100%
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    Équilibre écologique
    renouvellement d'une concession pour usage d'eau
  2. 06.07.2007 1A.170/2006 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    protection de la nature, zones alluviales
  3. 16.07.2009 1C 408/2008 Pertinence 54% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    protection de la nature et du paysage
  4. 23.06.2005 1A.46/2005 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plans d'affectation cantonaux (n° 291 et 291bis, site marécageux de Noville)
  5. 17.05.2011 1C 402/2010 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de classement des réserves naturelles de la rive sud du Lac de Neuchâtel
  6. 17.05.2011 1C 390/2010 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plans de classement des réserves naturelles de Chevroux et de la rive sud du lac de Neuchâtel
  7. 19.04.2012 1C 67/2011 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation de la concession octoyée par sept commune sur la Borgne et la Dixence aux Forces Motrices de la Borgn e SA
  8. 21.09.2005 1A.219/2004 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    protection de la nature; zones alluviales
  9. 16.03.2007 2P.94/2006 Pertinence 44%
    IIe Cour de droit public
    Équilibre écologique
    art. 5 et 9 Cst. (Règlement du 29 juin 2005 sur les réserves de chasse et de protection de la faune du Canton de Vaud; réserve des Grèves de la Motte)
  10. 03.11.2017 1C 494/2015 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    concession pour l'utilisation de forces hydrauliques
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