Moteur de recherche Eurospider: aza://14-10-2014-9C_134-2014
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  1. 14.10.2014 9C 134/2014 Pertinence 100% publié
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    Assurance-vieillesse et survivants
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  2. 11.03.2008 9C 406/2007 Pertinence 75%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
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  3. 14.11.2014 9C 340/2014 Pertinence 74%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
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  4. 19.01.2017 9C 324/2016 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
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  5. 26.05.2006 I 354/05 Pertinence 59%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
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  6. 02.11.2001 5P.238/2001 Pertinence 40% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  7. 17.11.2020 5A 341/2020 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorisation de placement en vue de l'adoption
  8. 04.10.2019 5A 343/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    agrément pour l'accueil d'enfants en vue de leur adoption
  9. 10.07.2014 2C 110/2014 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour; refus de délivrer
  10. 20.09.2017 9C 97/2017 Pertinence 39% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité

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