Moteur de recherche Eurospider: aza://14-05-2014-6B_1207-2013
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  1. 14.05.2014 6B 1207/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, gestion déloyale etc.)
  2. 06.11.2013 6B 680/2013 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (déni de justice formel)
  3. 07.12.2021 6B 670/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, obtention frauduleuse d'une constatation fausse, accès indu à un système informatique, détérioration de données, soustraction de données personnelles)
  4. 30.11.2017 6B 1345/2016 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, blanchiment d'argent)
  5. 02.12.2020 6B 1240/2020 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; tentative d'escroquerie etc.)
  6. 22.03.2021 6B 931/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (blanchiment d'argent etc.)
  7. 20.06.2016 6B 1289/2015 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (instigation à faux dans les titres et obtention frauduleuse d'une constatation fausse)
  8. 17.11.2022 1B 319/2022 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de qualité de partie plaignante
  9. 08.10.2015 6B 116/2015 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (gestion déloyale et escroquerie), qualité pour recourir, partie plaignante, lésé
  10. 08.02.2021 1B 507/2020 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.