Moteur de recherche Eurospider: aza://14-01-2008-6B_807-2007
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  1. 14.01.2008 6B 807/2007 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des règles de la circulation routière (art. 90 ch. 2 LCR)
  2. 17.04.2008 6B 166/2008 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi sur la circulation routière
  3. 05.03.2008 6B 141/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Conversion d'amende en arrêts
  4. 23.09.2008 6B 629/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la Loi sur la circulation routière
  5. 28.02.2007 6S.55/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
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    Décision de classement (voies de fait, menaces)
  6. 18.11.2005 6S.381/2005 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR
  7. 29.02.2008 6B 746/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi sur la circulation routière
  8. 08.09.2008 6B 457/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel
  9. 30.01.2009 6B 1027/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi fédérale sur la circulation routière
  10. 23.05.2008 6B 757/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi sur la circulation routière; arbitraire
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