Moteur de recherche Eurospider: aza://11-12-2023-6B_652-2023
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  1. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  2. 27.04.2018 6B 911/2017 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enregistrement non autorisé de conversations, réquisition de preuves ; viols ; voies de fait ; lésions corporelles simples ; fixation de la peine ; responsabilité pénale, concours, mesure thérapeutique institutionnelle
  3. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  4. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  5. 15.07.2010 6B 378/2010 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples et dommages à la propriété
  6. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  7. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
  8. 14.05.2018 6B 1285/2017 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
  9. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  10. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.