Moteur de recherche Eurospider: aza://09-02-2015-2C_80-2015
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  1. 09.02.2015 2C 80/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Demande de réexamen
  2. 04.07.2013 2C 1119/2012 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  3. 23.09.2013 2C 406/2013 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Demande de reconsidération
  4. 09.07.2015 2C 950/2014 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    séjour en vue de mariage; irrecevabilité de la demande de reconsidération et subsidiairement rejet
  5. 03.06.2014 2C 457/2014 Pertinence 56%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    autorisation de séjour; reconsidération
  6. 20.08.2009 2C 216/2009 Pertinence 55%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  7. 11.11.2013 2C 908/2013 Pertinence 55%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour; reconsidération
  8. 24.03.2014 2C 285/2014 Pertinence 55%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour, reconsidération
  9. 16.09.2015 2C 789/2015 Pertinence 55%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Réexamen; irrecevabilité de la demande de reconsidération
  10. 22.11.2023 2C 149/2023 Pertinence 54%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.