Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2022-6B_1404-2021
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  1. 08.06.2022 6B 1404/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles; viol; arbitraire
  2. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  3. 21.06.2023 6B 848/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie, etc.; expulsion; droit d'être entendu, maxime d'instruction
  4. 27.04.2017 6B 493/2016 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol et de contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 25.02.2021 6B 935/2020 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, droit d'être entendu
  6. 05.05.2020 6B 146/2020 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; expertises ; arbitraire
  7. 05.10.2011 6B 253/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, viols; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  8. 19.07.2011 6B 311/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, droit d'être entendu, arbitraire
  9. 10.08.2006 6P.94/2006 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 et 32 al. 1 Cst. (procédure pénale; arbitraire, présomption d'innocence)
  10. 20.12.2017 6B 583/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
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