Moteur de recherche Eurospider: aza://07-04-2020-6B_92-2020
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  1. 07.04.2020 6B 92/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Encouragement à la prostitution, tentative de contrainte sexuelle, délit à la LStup
  2. 24.03.2022 6B 1336/2021 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; vols avec violation de domicile, etc.; arbitraire
  3. 17.12.2020 6B 4/2020 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Traite d'êtres humains; fixation de la peine;
  4. 13.03.2018 6B 1015/2017 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié; fixation de la peine
  5. 15.02.2023 6B 543/2022 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestration; viol; extorsion et chantage; menaces; contrainte; expulsion; arbitraire
  6. 19.07.2021 6B 1198/2020 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, injure, violation de domicile, expulsion; arbitraire
  7. 14.03.2008 6B 820/2007 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP)
  8. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  9. 16.08.2023 6B 814/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (tentative de meutre)
  10. 23.09.2021 6B 99/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte ; droit d'être entendu
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