Moteur de recherche Eurospider: aza://07-02-2020-6B_1443-2019
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  1. 07.02.2020 6B 1443/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité pour recourir au Tribunal fédéral; irrecevabilité du recours
  2. 06.11.2023 7B 16/2022 Pertinence 54%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, injure); frais et indemnités,
  3. 19.07.2019 6B 467/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_467/2019: arbitraire, faux dans les titres; 6B_468/2019: arbitraire; 6B_500/2019: principe de l'unité de la procédure, arbitraire, fixation de la peine; 6B_508/2019: qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 19.02.2020 6B 1000/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe de l'accusation; arbitraire; principe de célérité; conclusions civiles (6B_1000/2019); créance compensatrice (6B_1001/2019); droit d'être entendu; conclusions civiles; confiscation; créance compensatrice (6B_1002/2019); droit d'être entendu; sé...
  5. 29.09.2020 6B 527/2020 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi ; indemnité du défenseur d'office
  6. 06.07.2021 1B 332/2021 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  7. 19.03.2019 6B 236/2019 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi; indemnité du defenseur d'office
  8. 10.06.2021 6B 1180/2020 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; violation d'une obligation d'entretien; violation de l'obligation de tenir une comptabilité; arbitraire; maxime d'accusation
  9. 04.11.2022 6B 1236/2021 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion, chantage ; arbitraire, présomption d'innocence etc.
  10. 05.09.2017 6B 1422/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnisation du défenseur d'office
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