Moteur de recherche Eurospider: aza://04-03-2022-1C_565-2020
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  1. 04.03.2022 1C 565/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA
  2. 18.05.2021 1C 559/2020 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA; recevabilité du recours cantonal
  3. 22.06.2016 1C 515/2014 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA; défrichement
  4. 19.08.2020 1C 593/2019 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires (passage des trains à deux étages à la gare de Sierre): démolition et reconstruction du Passage supérieur de Beaulieu avec adaptations routières et réalisation d'une route menant à la gare
  5. 14.11.2018 1C 48/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire; plan d'affectation des zones et plan de quartier
  6. 18.01.2000 4C.375/1999 Pertinence 10% publié
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
  7. 24.02.2020 1C 150/2019 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Signlisation routière
  8. 04.05.2007 5P.11/2007 Pertinence 10%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    art. 8 et 9 Cst. (rapport successoral; indemnité équitable selon l'art. 334 CC)
  9. 04.05.2007 5P.12/2007 Pertinence 10%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    art. 9 Cst. (rapport successoral; indemnité équitable selon l'art. 334 CC)
  10. 11.05.2020 6B 312/2020 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu; expulsion (art. 66a CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.