Moteur de recherche Eurospider: aza://03-03-2008-1C_251-2007
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  1. 03.03.2008 1C 251/2007 Pertinence 100%
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    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modificationpartielle du plan d'affectationet du règlement intercommunal sur les constructions de la commune de Lens
  2. 03.03.2008 1C 221/2007 Pertinence 89%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire un parking enterré
  3. 21.07.2006 1A.281/2005 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification partielle d'un plan d'affectation des zones et d'un règlement intercommunal sur les constructions
  4. 25.02.2009 1C 351/2008 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du plan de quartier des Vignettes
  5. 30.10.2000 1A.181/2000 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  6. 12.03.2003 1P.635/2002 Pertinence 36%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  7. 03.10.2017 1C 159/2017 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; irrecevabilité d'une opposition
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    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; refus de révoquer le permis et d'ordonner l'arrêt des travaux
  9. 31.08.2017 1C 64/2017 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  10. 14.12.2012 1C 215/2012 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    démolition et reconstruction de la résidence Cécil
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