Moteur de recherche Eurospider: aza://02-11-2015-2C_328-2015
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  1. 02.11.2015 2C 328/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour UE/AELE
  2. 21.02.2018 2C 308/2017 Pertinence 84%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement et renvoi de Suisse,
  3. 06.10.2016 2C 560/2016 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation; autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
  4. 13.10.2015 2C 458/2015 Pertinence 75%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour au titre du regroupement familial
  5. 07.04.2020 2C 984/2018 Pertinence 75%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation, respectivement non-renouvellement de l'autorisation de séjour UE/AELE
  6. 21.04.2020 2C 113/2020 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  7. 26.08.2016 2C 394/2016 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement et renvoi de Suisse
  8. 10.09.2015 2C 319/2015 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Réexamen d'une décision d'interdiction d'entrée en Suisse
  9. 17.04.2014 2C 1110/2013 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus octroi d'une quelconque autorisation de séjour UE/AELE
  10. 12.06.2015 2C 191/2015 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement et renvoi de Suisse
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.