Moteur de recherche Eurospider: aza://02-07-2008-6B_416-2008
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  1. 02.07.2008 6B 416/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol
  2. 05.12.2008 6B 680/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-entrer en matière
  3. 03.07.2008 6B 479/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (mise en danger de la vie d'autrui, etc.)
  4. 29.09.2008 6B 557/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, vol, escroquerie, etc.
  5. 15.02.2010 6B 1046/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur la protection des animaux (LPA), à l'ancienne loi fédérale sur les douanes (aLD) et à la loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (LTVA)
  6. 11.08.2008 6B 356/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation (art. 173 ch. 1 CP)
  7. 03.03.2009 6B 578/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  8. 08.01.2009 6B 530/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; faux dans les titres; quotité de la peine
  9. 16.02.2010 6B 274/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples, abus d'autorité)
  10. 13.05.2008 6B 202/2007 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP); lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP); entrave à la circulation publique (art. 237 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.