Moteur de recherche Eurospider: atf://117-IV-130
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1532 pages similaires trouvées pour atf://117-IV-130
  1. 22.11.2017 6B 1008/2016 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  2. 06.01.2010 6B 646/2009 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  3. 01.12.2014 6B 614/2014 Pertinence 84%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  4. 14.07.2023 6B 64/2023 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, droit d'être entendu
  5. 10.04.2019 6B 244/2019 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 16.06.2022 6B 1295/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  7. 08.03.2018 6B 197/2017 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, droit d'être entendu
  8. 20.09.2006 U 65/05 Pertinence 70%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  9. 21.09.2006 I 118/05 Pertinence 69%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  10. 23.12.2010 6B 748/2010 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence; arbitraire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.