Moteur de recherche Eurospider: atf://116-IB-260
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4608 pages similaires trouvées pour atf://116-IB-260
  1. 01.05.2000 1A.123/1999 Pertinence 99%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  2. 14.03.2003 1A.113/2002 Pertinence 82%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  3. 04.07.2006 1A.100/2005 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravière
  4. 04.07.2006 1A.102/2005 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravière
  5. 12.02.2024 1C 458/2022 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  6. 17.08.2000 1A.17/2000 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  7. 08.05.2019 1C 121/2018 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires, expropriation
  8. 27.10.2022 1C 407/2020 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan partiel d'affectation intercommunal; parc éolien du Mollendruz
  9. 01.03.2022 1C 575/2019 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation, Parc éolien EolJorat Sud
  10. 22.06.2016 1C 515/2014 Pertinence 71%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA; défrichement
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien