Moteur de recherche Eurospider: avocat
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27476 correspondances exactes trouvées pour avocat
  1. 08.07.2020 6B 711/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours (lésions corporelles graves par négligence, prétentions civiles)
  2. 02.07.2020 6B 682/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement; calomnie, diffamation, etc.)
  3. 18.06.2020 6B 709/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; diffamation)
  4. 04.05.2020 6B 1466/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Retrait du recours; autorité de l'arrêt de renvoi; fixation de la peine; concours d'infractions (vol en bande et par métier)
  5. 25.03.2020 6B 116/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; ordonnance de classement (atteinte à l'honneur)
  6. 25.03.2020 6B 113/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; ordonnance de classement (atteinte à l'honneur)
  7. 06.03.2020 6B 262/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; irrecevabilité du recours
  8. 29.01.2020 6B 8/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours; défaut de qualité pour recourir de la partie plaignante; dommage à la propriété, violation de domicile; arbitraire
  9. 07.01.2020 6B 1414/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; frais dans la procédure de recours
  10. 12.11.2019 6B 1158/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Renvoi de l'audience de jugement, retrait du recours
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.