Moteur de recherche Eurospider: aza://31-10-2022-6B_118-2022
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  1. 07.02.2022 6B 880/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, etc.; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 31.01.2018 6B 389/2017 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  3. 20.01.2020 6B 1127/2019 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (circonstance aggravante de la cruauté); quotité de la peine; arbitraire
  4. 14.12.2018 6B 1153/2018 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu, arbitraire, présomption d'innocence ; actes d'ordre sexuel avec des enfants, voies de faits, injure, menaces qualifiées
  5. 30.03.2017 6B 353/2016 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits; principe ne bis in idem; fixation de la peine; mesure d'internement
  6. 11.06.2018 6B 781/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  7. 24.04.2019 5A 162/2019 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles et superprovisionnelles; retour de l'enfant en Thaïlande
  8. 18.07.2002 1P.200/2002 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  9. 11.09.2019 1B 413/2019 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  10. 30.03.2020 6B 1446/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.