Moteur de recherche Eurospider: aza://31-10-2011-5A_483-2011
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2487 pages similaires trouvées pour aza://31-10-2011-5A_483-2011
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de l'autorité parentale
  2. 20.12.2021 2C 668/2021 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour
  3. 02.11.2021 5A 312/2021 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (droit aux relations personnelles)
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (modification d'un jugement de divorce, détermination du lieu de résidence de l'enfant)
  5. 03.04.2017 5A 712/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    attribution de la garde de l'enfant
  6. 11.02.2013 5A 13/2013 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Divorce
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    relations personnelles
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  9. 09.12.2019 5A 382/2019 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde et relations personnelles
  10. 02.11.2017 5A 382/2017 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Mesures provisionnelles (divorce)

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