Moteur de recherche Eurospider: aza://31-10-2006-I_744-2005
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  1. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 9%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
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