Moteur de recherche Eurospider: aza://31-10-2001-1A-24-2001
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
773 pages similaires trouvées pour aza://31-10-2001-1A-24-2001
  1. 27.12.2022 6B 1245/2022 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours (ordonnance de non-entrée en matière)
  2. 11.10.2018 1C 88/2018 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier; refus de suspension de la procédure
  3. 05.01.2010 1C 464/2009 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  4. 11.01.2012 1C 427/2011 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  5. 11.10.2018 1C 317/2018 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier; refus de suspension de la procédure
  6. 25.09.2008 1C 248/2008 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  7. 22.12.2011 1C 399/2011 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisations de construire et d'abattage d'arbres
  8. 05.10.2020 1C 147/2020 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Initiative populaire communale Pour un développement cohérent et responsable des Grands Esserts
  9. 21.04.2020 1C 557/2019 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Procédure administrative
    Amende administrative
  10. 06.06.2023 1C 563/2022 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.