Moteur de recherche Eurospider: aza://31-05-2021-6B_599-2020
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  1. 31.05.2021 6B 599/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (homicide par négligence, lésions corporelles par négligence, infractions à la LCR)
  2. 19.05.2015 6B 1162/2014 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus d'allégement dans l'exécution de la peine (congé)
  3. 15.10.2001 6P.96/2001 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 19.05.2009 6B 492/2008 Pertinence 58% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; lésions corporelles; sursis
  5. 26.04.2018 6B 1321/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; mesures applicables aux jeunes adultes
  6. 07.10.2019 6B 910/2018 Pertinence 57% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Changement de sanction (art. 65 al. 1 CP), libération conditionnelle
  7. 21.02.2022 6B 30/2022 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de transfert d'établissement carcéral; arbitraire
  8. 17.09.2015 2C 223/2015 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation d'établissement
  9. 29.06.2010 6B 111/2010 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (homicide par négligence, etc.)
  10. 13.07.2010 1B 199/2010 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.