Moteur de recherche Eurospider: aza://31-03-2020-6B_86-2020
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  1. 23.03.2007 6S.28/2007 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), délit de fuite par négligence (art. 92 al. 2 LCR)
  2. 01.03.2023 6B 165/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, etc.; arbitraire; présomption d'innocence
  3. 16.03.2023 6B 240/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu; fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.)
  4. 15.11.2023 6B 1030/2023 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, inscription de l'expulsion au système d'information Schengen (SIS
  5. 14.01.2022 6B 508/2021 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; voies de fait; menaces; séjour illégal
  6. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  7. 01.02.2018 8C 339/2017 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (révision de la rente d'inalidité)
  8. 11.03.2019 6B 116/2019 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (viol, violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues)
  9. 22.03.2011 8C 511/2010 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (traumatisme cranio-cérébral; causalité)
  10. 06.05.2021 8C 415/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.