Moteur de recherche Eurospider: aza://31-01-2011-1C_461-2010
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  1. 25.07.2002 6S.186/2002 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 11.12.2017 6B 682/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Sursis à l'exécution de la peine
  3. 12.06.2020 6B 71/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, arbitraire
  4. 03.02.2021 1C 577/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Permis de conduire; avertissement; demande de révision
  5. 31.10.2000 6A.83/2000 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  6. 26.11.2020 6B 894/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi sur les stupéfiants, violation grave de la Loi fédérale sur la circulation routière ; expulsion obligatoire (art. 66a CP)
  7. 05.12.2017 6B 1300/2016 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; devoir de priorité; principe de la confiance
  8. 03.04.2024 6B 982/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide par négligence; fixation de la peine; conclusions civiles; indemnité; arbitraire
  9. 16.01.2020 6B 1263/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  10. 20.02.2018 6B 980/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.