Moteur de recherche Eurospider: aza://30-11-2023-9C_667-2023
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  1. 30.11.2023 9C 667/2023 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal et impôt fédéral direct 2008 à 2011 et 2013 à 2016
  2. 15.04.2024 9C 693/2023 Pertinence 90%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2011-2016 (amendes pour soustraction d'impôt)
  3. 25.10.2023 9C 368/2023 Pertinence 88%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, période fiscale 2008
  4. 19.07.2023 9C 715/2022 Pertinence 87%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2010 et 2011
  5. 18.12.2023 9C 683/2023 Pertinence 82%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2006 à 2012
  6. 15.04.2024 9C 692/2023 Pertinence 81%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 et 2011-2016
  7. 12.04.2024 9C 68/2024 Pertinence 81%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2011
  8. 11.12.2023 9C 709/2023 Pertinence 80%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2015 (demandes de sûretés)
  9. 18.07.2023 9C 659/2022 Pertinence 80%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Remise d'impôt fédéral direct, cantonal et communal, périodes fiscales 2009 et 2010,
  10. 22.11.2023 9C 598/2023 Pertinence 80%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud (périodes fiscales 2011 à 2021) et impôt fédéral direct périodes fiscales 2004 à 2009 et 2011 à 2021), (demandes de sûretés)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.